EXPEDITIONS & LIVRAISONS
Cette rubrique cible uniquement les modalités d'expédition et de livraison et ne remplace pas la consultation de l'intégralité des Conditions Générales de Vente et des Mentions Légales
1. Définitions
Les termes employés ci-après ont, dans les présents paragraphes extraits des Conditions Générales, la signification suivante :
« CLIENT » : désigne le cocontractant du VENDEUR, qui garantit avoir la qualité de consommateur telle que définie par le droit et la jurisprudence française. A ce titre, il est expressément prévu que le CLIENT agit en dehors de toute activité habituelle ou commerciale.
« LIVRAISON » : désigne la première présentation des PRODUITS commandés par le CLIENT à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.
« PRODUITS » : désigne l’ensemble des produits disponibles sur le SITE.
« TERRITOIRE » : désigne la FRANCE Métropolitaine (hors DOM/TOM).
2. Expédition
Les modalités d’EXPEDITION des PRODUITS sont prévues ci-dessous et accessibles dans la rubrique « Livraison » en bas de chaque page du SITE via un lien hypertexte.
Délai d’expédition
Les délais pour préparer une commande puis établir la facture, avant expédition des PRODUITS en stock sont mentionnés sur le SITE. Les commandes sont expédiées sous 24h à 48h EN MOYENNE en fonction du jour de passation de la commande. Ces délais s’entendent hors weekends ou jours fériés (samedi, dimanche, jours fériés, congés, fermetures exceptionnelles, 26 décembre et Vendredi Saint fériés en Alsace Moselle) et sous réserve de paiement de la totalité de la commande. S'ajoutent au délai d'expédition les délais de livraison ci-dessous détaillés.
Dans le cas où, pour une raison technique ou informatique, le point relais du transporteur n’a pas été validé par le CLIENT sur le SITE, ou pour toute autre problème informatique rencontré avec le serveur du transporteur externe au SITE du VENDEUR, le VENDEUR prendra contact avec le CLIENT afin d’obtenir la confirmation du point relais souhaité. Le colis ne pourra en conséquence être expédié qu’après le retour du CLIENT.
L’absence de validation d’un point relais a pour conséquence l’affichage par défaut de l’adresse de facturation sur la facture du CLIENT, cette adresse ne constitue en aucun cas un engagement de livraison à l’adresse de facturation.
3. Livraison
Les modalités de LIVRAISON des PRODUITS sont prévues ci-dessous et accessibles dans la rubrique « Livraison » en bas de chaque page du SITE via un lien hypertexte.
Délais de livraison
Au cours du processus de commande, Le VENDEUR indique au CLIENT les délais et formules d'expédition possibles pour les PRODUITS achetés. Le détail des délais de livraison est détaillé sur le SITE. A défaut d’indication ou d’accord quant à la date de livraison, le VENDEUR livre le PRODUIT sans retard injustifié et au plus tard trente (30) jours après la conclusion du contrat. (Article L.216-1 du Code de la consommation).
Les délais de LIVRAISON indiqués sur le SITE sont de 48h00 environ pour la France Métropolitaine et viennent s'ajouter au délai d'expédition. Ce délai est précisé être à titre indicatif et exprime un délai de 48h00 EN MOYENNE pour une commande, ce délai peut donc potentiellement être rallongé. La crise sanitaire COVID19 étant toujours en cours, les transporteurs en sont impactés, les délais de livraison peuvent être plus longs.
Pour les commandes hors France Métropolitaine, le délai peut varier en fonction du pays de destination et du transporteur.
Modalités de LIVRAISON
La LIVRAISON s'effectue à domicile contre signature ou en point relais selon les options disponibles proposées par le VENDEUR et le choix effectué par le CLIENT au moment de la commande.
Dans le cas d'une livraison dite "à domicile" ou en point relais, le colis sera remis au CLIENT contre signature et sur présentation d'une pièce d'identité, selon les CGV du transporteur en vigueur au moment de la commande et de la livraison. En cas d'absence, un avis de passage sera laissé au CLIENT, afin de lui permettre d'aller chercher son colis dans un point relais choisi par le transporteur.
Attention Point Relais : le CLIENT est tenu de vérifier le délai de mise à disposition de son colis dans le cas d'une livraison en point relais. Par exemple, un colis n'est disponible que 3 jours dans un relais CONSIGNE.
Dans le cas d'une livraison en point retrait, si le colis n'est pas retiré à temps par le CLIENT, que cela soit de son fait ou non, le colis sera mis en retour à le VENDEUR par le transporteur. A réception, la commande sera remboursée au CLIENT. Si le CLIENT souhaite tout de même recevoir son ou ses articles, une nouvelle commande devra être effectuée.
Le CLIENT est également tenu de choisir un point relais mis à disposition sur le listing issu des serveurs des transporteurs, et n'a pas l'autorisation de choisir un point relais "personnel". Dans le cas d'un choix d'une adresse non listée par le transporteur pour un point relais, cela relève d'une livraison dite "à domicile" et le CLIENT a obligation de sélectionner ce type de livraison.
Selon les CGV du transporteur qui s’appliquent pour toutes les LIVRAISONS, en cas de problème d'accessibilité ou de disponibilité temporaire ou définitive (par exemple une absence), pour quelque raison que ce soit, que cela soit pour une remise à domicile ou en point relais, une autre adresse de livraison sera choisie par le transporteur, cela peut être un autre point relais proche de celui initial et disponible au moment de l’acheminement, ou le bureau de poste habituel de du CLIENT.
Le VENDEUR ne saurait être tenu pour responsable de ce changement, qui incombe au transporteur, selon ses CGV. Les colis sont à retirer par le CLIENT quelque soit l'endroit de livraison, le VENDEUR ne s'occupe pas du moyen de transport pour y accéder et n'est pas responsable de la récupération du colis.
Attention : pour rappel, le CLIENT est tenu, dans le cas d'une livraison à domicile, d'indiquer ses coordonnées de manière strictement exactes (nom, adresse postale, adresse mail, téléphone, etc...). Une adresse à domicile doit être une adresse privée c'est-à-dire une adresse d'un particulier, éventuellement une adresse d'un lieu de travail.
En cas de retour de colis, lorsque le CLIENT a renseigné une adresse erronée, incomplète, fausse ou non autorisée, les frais de réexpédition de la commande, marchandise comprise, sera à la charge du CLIENT dans le cas où il en demanderait la réexpédition avant que le VENDEUR n'ait effectué le remboursement du colis mis en retour. Si la commande a déjà fait l'objet d'un remboursement de la part du VENDEUR, une nouvelle commande devra alors être effectuée. Si le colis est considéré comme perdu par le transporteur, du fait de l'adresse incorrecte renseignée par le CLIENT, aucun remboursement et aucune réclamation ne pourra être demandée.
Les livraisons s'effectuent contre signature à domicile, ou en point relais. Le changement de ce mode de livraison par le CLIENT implique sa responsabilité quant à la bonne réception du colis. Si le CLIENT décide d'autoriser le transporteur à livrer directement en boite aux lettres sans signature par exemple, le CLIENT prend la responsabilité en cas de perte du colis.
Zone de livraison
Les PRODUITS proposés ne peuvent être livrés que sur le TERRITOIRE. Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de ce TERRITOIRE. Les PRODUITS sont expédiés à (aux) l'adresse(s) de livraison que le CLIENT aura indiquée(s) au cours du processus de commande.
Toutefois, le VENDEUR peut accepter une livraison dans l'Union Européenne si celle-ci est proposée au CLIENT lors de la validation de son panier avec des frais de LIVRAISON indiqués sans erreur grossière. Le VENDEUR rappelle que les livraisons vers les Dom-Tom ainsi qu'à des adresses militaires, postes restantes sont impossibles. Si une commande doit être livrée en plusieurs expéditions pour des raisons techniques ou logistiques, aucun frais d'expédition supplémentaire ne sera facturé au CLIENT. Le Brexit étant en cours, le VENDEUR se réserve le droit d'adapter toute commande passée à expédier dans cette zone, en attendant la mise en place du service de transport adéquat, des déclarations de douane et autres frais prochainement engendrés.
Les frais d'envois pour l'Union Européenne incluent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les frais de port. Les frais de préparation et les frais de port sont fixes. Le VENDEUR recommande au CLIENT de regrouper tous ses articles dans une seule commande. Le VENDEUR ne pourra pas regrouper deux ou plusieurs commandes passées séparément et des frais d'expédition et de livraison s'appliqueront à chacune d'entre elles.